Mentions légales

Éditeur du site

LS CONSTRUCTION
65 Chemin du Vallon des Vaux
06800 Cagnes-sur-Mer
France

SIRET : 942973223
TVA Intracommunautaire : FR41942973223

Téléphone : 06 50 88 21 80
Email : contact@ls-construction06.fr

Directeur de la publication

Léo Scicolone, gérant de LS CONSTRUCTION

Conception, développement et réalisation du site

Agence M COM
7, Rue Gastion de Flotte
13012 Marseille
Tél. 04 91 51 56 37

Hébergement

Le site est hébergé par la société :
O2switch
222 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand

Finalité et qualité des contenus

Ce site a pour vocation de présenter l'activité, les services et les réalisations de l'entreprise LS CONSTRUCTION. Les informations publiées visent à informer clairement les visiteurs sur les prestations proposées, tout en reflétant le savoir-faire et l'expertise de LS CONSTRUCTION.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, marques, icônes, vidéos, sons, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. LS CONSTRUCTION en est soit le titulaire exclusif, soit le détenteur des droits d'usage nécessaires.

L'accès au site n'accorde aucun droit de propriété intellectuelle à l'utilisateur. Toute utilisation non autorisée est strictement interdite. Aucun contenu du site ne peut être, en tout ou en partie, modifié, reproduit, dupliqué, copié, stocké, transmis, publié, distribué ou exploité de quelque manière que ce soit — à titre gratuit ou payant — sans l'autorisation écrite et préalable de LS CONSTRUCTION.

Cette interdiction s'applique à tous les supports et moyens, actuels ou futurs. Toute utilisation abusive ou non conforme expose l'utilisateur à des poursuites pour contrefaçon, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. LS CONSTRUCTION se réserve le droit d'engager toute action judiciaire nécessaire contre toute personne ne respectant pas ces conditions.

Données personnelles

L'utilisateur peut naviguer sur le site sans obligation de fournir ses données personnelles. Toutefois, dans le cadre du formulaire de contact, certaines données personnelles (nom, prénom, adresse email, téléphone, message libre) peuvent être collectées pour traiter la demande de l'utilisateur. Ces informations ne sont utilisées que dans ce cadre précis.

Pour toute question relative à ses données, l'utilisateur peut contacter directement LS CONSTRUCTION par courrier postal à l'adresse de son siège social.

Cookies

La visite du site peut entraîner l'installation de cookies sur le terminal de l'utilisateur. Ces fichiers permettent d'améliorer l'expérience de navigation et de mesurer la fréquentation du site. Le refus d'installation de certains cookies peut limiter l'accès à certaines fonctionnalités.

L'utilisateur peut gérer ses préférences via le lien « Gestion des cookies » en bas de page. Un panneau dédié permet à l'utilisateur d'accepter ou de refuser les cookies non essentiels selon ses préférences.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites web externes, mis en place avec l'accord de LS CONSTRUCTION. Toutefois, celle-ci ne peut être tenue responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites tiers.

Droit applicable et juridiction compétente

Tout différend relatif à l'utilisation du site est régi par la loi française. En cas de litige, l'utilisateur et LS CONSTRUCTION s'engagent à chercher une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort de la Cour d'appel dont dépend le siège social de l'entreprise, même en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.